Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LACOMBE
Monsieur GIRAUD André

Numéro de dépôt :
92452397
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque CLOS LACOMBE

Déposée le 1 décembre 1992 par monsieur GIRAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LACOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est monsieur GIRAUD André domicilié(e) "Chateau le Caillou", 33500 POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GIRAUD André - France.

La marque CLOS LACOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LACOMBE est expirée depuis le 1 décembre 2002.

GIRAUD André a également déposé les autres marques suivantes : BIOSYLVE , CHATEAU TOURNELLE DU PIN FIGEAC


Monsieur GIRAUD André - "Chateau le Caillou", 33500 POMEROL - France


Monsieur GIRAUD André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS LACOMBE"